Mentions Légales



1. Éditeur du site


Le site web Pierres d'Ailleurs est édité par :

  • Raison sociale : Marina Valentini

  • Statut juridique : Micro-entreprise

  • Directrice de la publication : Marina Valentini

  • Adresse e-mail : contact@pierredailleurs.fr

2. Immatriculation et Fiscalité


  • Numéro SIRET : 423 569 193 00034

  • Immatriculation : Inscrite à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Seine et Marne.

  • TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI.


3. Hébergement du site


Le site est hébergé par :

  • Raison sociale : Shopify Inc.

  • Adresse : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.

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4. Propriété intellectuelle

 

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. La reproduction, l'adaptation ou la traduction, intégrale ou partielle, des textes, images et créations de bijoux présentés sur ce site est strictement interdite sans l'autorisation expresse de Marina Valentini.


5. Litiges et Médiation

 

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : [Nom de l'organisme de médiation]. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : [Lien du site]